Contre l'entrave à la création : Le Fair Use.

Ça vient des US, du College Art Association plus précisément. C'est bien car l'utilisation des oeuvres sous copy right ou non est toujours casse couilles, une entrave à la création.

LES ÉCRITS ANALYTIQUES

DESCRIPTION : Les écrits analytiques s'intéressent aux artistes, aux oeuvres et aux mouvements. Ils comprennent également les analyses artistiques s'insérant dans un contexte culturel, politique et théorique plus étendu. Ces écrits s'accompagnent le plus

souvent de reproductions intégrales ou partielles d'oeuvres pertinentes sous toutes formes, que ce soit des textes, des images historiques, des phénomènes numériques ou d'autres

éléments visuels. Ces éléments, dont la plupart sont protégés par un copyright, peuvent provenir de sources variées, notamment de collections appartenant à des bibliothèques ou des archives (que nous désignons ici sous le terme global d’ "institutions de mémoire"), de notes et de photographies prises par l'auteur ainsi que de reproductions documentaires

réalisées ou publiées par des tiers. Certaines oeuvres sont créées sous forme analogique tandis que d'autres sont nativement numériques. Dans certains cas, l'objet d'étude est précisément l'oeuvre visuelle ou textuelle re produite dans le cadre de l'écrit analytique, alors que dans d'autres, la reproduction sert a éclairer un développement plus large relatif à un courant ou une tendance artistique, ou bien à illustrer un point particulier ou une conclusion. L'édition de tels écrits peut passer soit par les filières universitaires classiques soit par d'autres filières qui sont aujourd'hui en développement constant. Ils sont publiés sur tous types de supports, que ce soit dans des revues ou des livres imprimés ou électroniques, des catalogues d'exposition ou de collection, des blogs ou des posts sur les

réseaux sociaux, ou des contributions à des projets numériques collaboratifs, tels que des wikis (projets qui résident souvent au sein d'archives institutionnelles) et enfin ils peuvent faire l'objet d'une présentation dans le cadre de conférences universitaires ou autres. Le propos des écrits analytiques sur I'art est renforcé par les reproductions des oeuvres qui y sont référencées. Dans de nombreux cas, et particulièrement en ce qui concerne les oeuvres

des arts visuels, les auteurs peuvent décider que la reproduction intégrale de l'oeuvre constitue la meilleure manière d'illustrer leur argument.

PRINCIPE : Dans leurs écrits analytiques sur I'art, les chercheurs et autres auteurs (et par extension leurs éditeurs) peuvent invoquer Ie Fair Use pour citer ou reproduire des oeuvres protégées par un copyright, sous réserve de certaines restrictions:

RESTRICTIONS

• L'utilisation de l'oeuvre, qu'elle soit partielle ou intégrale, doit être justifiée par l'objectif analytique de l'auteur qui doit être en mesure de fournir une justification motivée.

• L'objectif analytique de I'auteur doit prévaloir sur la simple représentation des oeuvres présentées.

• Le nombre et le type d'éléments utilisés et, concernant les images, la taille et la

résolution de la reproduction publiée, doivent rester dans les limites nécessaires à la réalisation de l'objectif analytique.

• Dans le cas de reproductions numériques d'oeuvres numériques natives, le nombre d'éléments utilisés et les motifs de l'utilisation doivent être examinés avec une attention particulière, lorsqu'il existe un risque accru que les reproductions puissent servir de substitut aux originaux.

• La reproduction d'une oeuvre doit représenter l'oeuvre originale sous la forme la plus fidèle possible compte tenu des circonstances.

• Les écrits doivent autant que possible comporter les références des oeuvres originales selon les usages en vigueur en la matière.

Traduction : Clarissa Rose, mai 2017

http://www.collegeart.org/pdf/fair-use/best-practices-fair-use-visual-arts.pdf